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Remise avant le // Voir tous les appels+
Attribution
Marché d'exploitation des installations thermiques, de production ECS, de ventilation, de climatisation et du traitement de l’eau et de l’air des piscines et des bâtiments de la Communauté d’Agglomération de Bastia
Voir toutes les attributions+Procédures infructueuses
Prestation de service de lavage et désinfection de conteneurs de déchets ménagers, de tri sélectif e de bornes de tri sélectif.
Voir toutes les procédures+Classement sans suite
Abondon de la procédure de lancement du marché N°180018COL
Voir toutes les procédures+C.A.B. sur Facebook
Les structures sportives de la CAB seront fermées le jeudi 1er novembre 2018 (jour férié). Elles rouvriront selon les horaires et les créneaux habituels le vendredi 2 novembre 2018.
Commission Economie, emploi et aménagement de l’espace communautaire
Commission Environnement et qualité de vie
Commission Sport et équilibre social communautaire
Commission d’appel d’offres permanente
Organe de décision en matière de marchés publics, ellen lle ouvre les offres et attribue les marchés. Les membres élus ont voix délibérative. Les membres à voix consultative sont mentionnés dans l’article 23 du Code des marchés publics. Il peut être fait appel au concours d’agents du pouvoir adjudicateur compétents dans la matière faisant l’objet de la consultation ou en matière de marchés publics.
Commission d’appel d’offres composée comme un jury
Traite les marchés de maîtrise d’œuvre ne nécessitant de recourir à un concours. Les membres élus ont voix délibérative. Les membres à voix consultative sont mentionnés dans les articles 24 et 74 du Code des marchés publics
Commission de délégation de service public
Procède à l’ouverture des offres en matière de délégation de service public. Etablit un rapport présentant notamment la liste des entreprises admises à présenter une offre. composée comme un jury traite les marchés de maîtrise d’œuvre ne nécessitant de recourir à un concours. Les membres élus ont voix délibérative. Les membres à voix consultative sont mentionnés dans les articles 24 et 74 du Code des marchés publics